La problématique des Pavillons et des Programmes de Navigation

1 - Les Pavillons Etrangers 
Aujourd’hui, un certain nombre de plaisanciers choisissent d’immatriculer leur bateau à l’étranger. Souplesse administrative, avantages fiscaux, successoraux… les raisons sont nombreuses et diffèrent d’un pays à l’autre.
 
Le pavillon Belge
Sur le marché Français le pavillon étranger le plus fréquemment rencontré est le pavillon Belge. Comme pour la plupart des pavillons Européens il est possible de l’obtenir sans domiciliation locale, uniquement avec une adresse dans un pays membre de l’UE.

Néanmoins la donne a récemment changé le rendant moins attrayant pour les plaisanciers français. Désormais les navires battant pavillon Belge sont soumis à la législation française lorsqu’ils naviguent dans nos eaux territoriales.

Les autres pavillons Européens
Viennent ensuite les pavillons d’autres pays européens tels que Luxembourg, Malte, les Iles Anglo-Normandes…  Ces derniers nécessitent une domiciliation locale, soit à titre privée, soit par le biais d’une société, mais restent attrayants par leur fiscalité.

A noter que malgré le Brexit, Pantaenius reste l’un des rares acteurs à continuer d’assurer le pavillon Britannique grâce notamment à notre bureau de Plymouth.

Les pavillons « offshore »
Les pavillons Offshore comme les Iles Cayman, Marshall et l’Ile de Man, même si les flux financiers dans ces pays du monde sont de plus en plus surveillés, ces pavillons restent avantageux. Avec la souplesse de leur législation sociale et fiscale, ce sont des pavillons attractifs pour les Super Yachts à usage commercial comprenant un équipage.             
 
Pour finir penchons-nous sur un cas particulier : Le pavillon Delaware !
Seul Pavillon Américain autorisant l’immatriculation sans résidence locale, le pavillon Delaware fait office d’exception. Les avantages principaux sont l’exonération de la TVA et l’absence de taxes d’assurance… Chez Pantaenius, nous avons la possibilité de l’assurer dans le cas où l’adresse figurant sur le certificat de pavillon est soit au Delaware (pas d’autre état Américain), soit dans un pays Européen.   

Toujours sur le continent Nord-Américain : le Pavillon Canadien. Fort de notre implantation aux Etats-Unis, nous pouvons proposer des solutions par le biais de nos bureaux situés aux Etats-Unis, que ce soit pour le pavillon Canadien ou ceux des autres états Américains (USA). Il est cependant important de préciser que l’Assuré doit disposer d’une adresse de correspondance aux Etats-Unis.
 

Aujourd’hui Pantaenius est capable d’assurer les plaisanciers ayant recours à ces pavillons (ce n’est pas une liste exhaustive, simplement un passage en revue des pavillons les plus fréquemment rencontrés).

Néanmoins l’avenir est flou concernant certains de ces pavillons dit de « complaisance ». Si aujourd’hui la législation nous permet de les couvrir, il est important de vous rappeler que la liste de ces pavillons évolue en permanence. Que ce soit à cause du Brexit, de la chasse à l’évasion fiscale ou suite à d’éventuelles instabilités politiques, il se pourrait que les lois changent dans les années à venir.           

Nous invitons donc chaque plaisancier concerné à se tenir informé des évolutions législatives, mais également des obligations qu’imposent chaque pavillon, en termes de sécurité, de permis et autres règlementations spécifiques.
 
2 - Le monde à portée de voile
Parce que la navigation ne se limite pas aux côtes européennes et à la Méditerranée, Pantaenius continue de proposer des solutions pour les plaisanciers à la recherche d’aventure.

Les Caraïbes : Le Grand Classique
Malgré les récents événements climatiques dont le plus terrible fût IRMA en septembre 2017, les Caraïbes restent bien sûr une zone prisée des plaisanciers Européens. Les dates conseillées et privilégiées vont de Novembre à Juin.

Même si la boucle hors saison cyclonique entre l’Europe et les Antilles reste le programme le plus répandu, il nous est possible d’étudier toutes demandes pour les bateaux souhaitant rester sur place pendant la saison à risque, en fonction des règles de souscription imposées par les Assureurs.
 
Le Pacifique Sud : Cap sur l’Aventure
Une fois l’exploration des Caraïbes terminée, beaucoup de clients français choisissent de passer le canal de Panama pour mettre le Cap sur la Polynésie. Que ce soit une destination finale ou une simple escale en route pour un tour du monde, ses nombreuses iles paradisiaque sont autant d’oasis parsemées dans l’immensité du pacifique.
 
Le Grand Nord : la Nouvelle Frontière
Le grand nord est devenu en quelques années une destination de choix, pour les amoureux de calme et de fraicheur. Nos conditions s’adaptent parfaitement à ce type de navigation, notamment pour les Spitsberg où les exigences en termes de traçabilité,  de frais de recherches et d’assistances (Search & Rescue) sont particulièrement restrictives.

Les Cotes Norvégiennes, Islandaises et même celles du Groenland sont des zones qu’il nous est également possible de couvrir.
 
Le Tour du Monde
Nous sommes régulièrement contactés par des plaisanciers se lançant dans un tour du monde. Là où certains proposent une zone monde entier, Pantaenius souhaite suivre chaque client au plus près.

Même si la plupart du temps, l’itinéraire est assez précisément établi, les changements de plans sont fréquents… Suite à une avarie ou simplement pour prolonger le plaisir, les programmes sont parfois chamboulés ou raccourcis. C’est pourquoi Pantaenius redéfinit le programme chaque année avec ses clients pour les 12 mois à venir pour adapter au mieux nos conditions à leur voyage.

Il nous est possible d’étudier tous les itinéraires. Si le contexte ne nous permet pas de proposer une couverture Pertes et Avaries, nous pourrons certainement proposer une Responsabilité Civile seule.