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Franchise nautisme
La franchise nautisme prévue dans un contrat d'assurance est la somme restante à payer par l'assuré (et donc non prise en charge par l'assureur) en cas de sinistre. Chez Pantaenius, la franchise dépend de l'assurance souscrite pour votre bateau. Dans le cas de l'Assurance Tous Risques, la franchise ne s'applique pas en cas de perte totale ou de vol avec effraction. Dans le cas de l'Assurance Responsabilité Civile, sans l'assurance Tous Risques, la franchise s'appliquera à chaque sinistre. Dans les deux cas, le montant à payer par l'assuré auprès de Pantaenius est fixe, et défini dans son contrat d'assurance.
La franchise nautisme dans le cas de l'Assurance Tous Risques
L'Assurance Tous Risques Pantaenius protège votre embarcation – accessoires et équipements compris, en navigation, au mouillage, au port ou pendant la période d'hivernage ou los de réparations.
Dans le cadre de ce contrat, aucune franchise ne sera appliquée en cas de perte totale, de vol avec effraction, d'incendie, de foudre, de dommage ou de pertes aux effets personnels, d'un sinistre survenant en cours de transport (et couvert dans la police d'assurance par des clauses spécifiques) ou en cas de perte ou de dommage exclusivement imputable à un tiers et provoquant une collision alors que le bateau est amarré*.
Elle devra être acquittée par le plaisancier à chaque sinistre ne figurant pas dans la liste ci-dessus par une somme fixe détaillée dans votre contrat.
*Sauf mentions particulières .
La franchise nautisme dans le cas de la responsabilité civile
Dans le cadre du contrat d'Assurance responsabilité civile, qui couvre les dommages corporels, matériels ou immatériels causés aux tiers, la franchise nautisme s'applique pour chaque sinistre.
Ainsi, dans le cas d'une collision, une franchise devra être acquittée par le plaisancier. Le montant – fixe — de la franchise est défini dans le contrat d'assurance qui lie le plaisancier aux contrats d'assurance.
Souscrire une assurance nautisme Pantaenius
Renseignez-vous sur les différents contrats d'assurance proposés par Pantaenius, que vous naviguiez en voilier ou en bateau à moteur. Un conseiller spécialiste de l'assurance nautisme vous conseillera en fonction de vos besoins et de votre zone de navigation et vous renseignera sur la franchise nautisme incluse ou non dans votre contrat.