Elle a pour but de couvrir :
- Les dommages matériels et corporels qui peuvent être causés aux autres bateaux et leurs occupants, aux installations portuaires et autres usagers de la mer.
- Les dommages matériels et corporels aux occupants de votre bateau
A cela vient habituellement s’ajouter :
- Le renflouement du navire à l’état d’épave, lorsque cela vous est demandé par les autorités
- Le risque de pollution accidentelle des eaux
Ce sont les garanties habituellement demandées par les ports et les marinas.
Pourquoi est-elle si importante ?
Les plafonds proposés sur le marché s’échelonnent de 1,5 à plusieurs dizaines de millions d’Euros, mais pour la plupart, des sous limites bien plus basses sont appliquées pour les dommages corporels. Pantaenius propose au choix une couverture de 10.000.00€ ou 15.000.000€ pour les dommages matériels mais aussi corporels, qui font de sa garantie l’une des plus complète du marché ! Cela peut paraitre démesuré pour des bateaux de petite ou moyenne plaisance, mais au-delà des collisions entre plaisancier qui entrainent des dommages assez limités, ce qui préoccupe les collectivités et les professionnels de la mer sont principalement :
- Les incendies - Un incendie démarrant à bord de votre bateau et qui endommage les bateaux voisins, les infrastructures portuaires, peut entrainer des dégâts considérables.
- Le renflouement d’épave - Un bateau coulant dans un port, un chenal ou un canal peut bloquer la circulation et entrainer d’importants préjudices.
- La pollution - En particulier dans les zones protégées la pollution est un risque très sensible. Le couts de dépollution et les éventuelles réclamations peuvent rapidement atteindre des sommes importantes.
- Les dommages corporels - Un invité se blesse à bord au cours d’une navigation ou en utilisant un équipement de sport nautique du bateau, ou bien encore vous percutez un autre plaisancier ou un nageur, autant de cas pour lesquels vous pourriez être tenu responsable des blessures et des conséquences que ceux-ci peuvent engendrer.
Une solution pour la navigation Hors d’Europe
Si s’assurer en Tous Risques est plutôt simple lorsque vous êtes en Europe, dès que les programmes de navigations deviennent plus exotiques les choses se compliquent. Entre la valeur du navire, l’année ou le type de construction, le pavillon d’enregistrement et le programme de navigation, les montants de primes souvent élevés (sans oublier les contraintes liées aux périodes et zones cycloniques pour les navigations transocéaniques), de nombreux plaisanciers préfèrent ne pas souscrire de garantie Tous Risques et s’assurer uniquement en Responsabilité Civile.
Lorsque vous naviguez, ce qui vous préoccupe le plus ce sont les dommages pour lesquels vous pourriez être tenu responsable et dont les montants d’indemnisations s’élèvent parfois à plusieurs milliers d’Euros. Offrant une souplesse maximale avec une adaptation de la zone de navigation en fonction de votre programme et un tarif des plus avantageux, la solution de la couverture RC séduit un grand nombre de plaisanciers.
Attention :
- La Responsabilité Civile ne s’applique pas au souscripteur du contrat. Elle a pour objet de couvrir les tiers et par définition, le souscripteur n’en est pas un.
- La Responsabilité civile vie privée rattachée à votre contrat habitation ne couvre pas les dommages causés par votre bateau et son utilisation car elle se cantonne aux biens terrestres.
- Le navire skippé dont vous n’êtes pas propriétaire (navire emprunté ou loué), peut être assuré en RC mais avoir des limites, et pire : ne pas être assuré pour les dommages que vous pourriez occasionner lorsque vous êtes Capitaine/Skipper de ce bateau.
Concernant le dernier point, Pantaenius dispose d’un produit d’assurance Responsabilité Civile Capitaine/Skipper (pour les professionnels et non-professionnels) à partir de 100€/an seulement, qui peut palier à ces carences ou manquements...
Nous avions déjà développé cette garantie lors de nos précédentes newsletters. Vous retrouverez l’intégralité des avantages de cette couverture dans une autre partie de notre newsletter ou en cliquant ici.
Etrangement, comme nous l’énonçons précédemment, l’assurance Responsabilité Civile Plaisance n’est pas une assurance obligatoire pour certains navires comme ceux enregistrés sous pavillon Français. Néanmoins, bonne chance à celui qui souhaite s’y soustraire… Entre l’impossibilité de se rendre dans les ports, les marinas et les chantiers, le risque de naviguer à bord d’un bateau non assuré, et l’impossibilité de sortir des eaux territoriales Françaises… les perspectives sont plus qu’étroites.
Alors pourquoi être son propre assureur lorsque vous avez la possibilité de vous assurer pour les dommages aux tiers grâce à notre :
- Assurance responsabilité civile plaisance de votre navire à partir de 89,25€/an seulement ;
- Assurance responsabilité civile de capitaine/skipper d’un navire dont vous n’êtes pas propriétaire, dès 100€/an.
Notre équipe Pantaenius composée de professionnels de l’assurance plaisance reste à votre disposition pour étudier ensemble la meilleure solution selon vos besoins ! N’hésitez pas à nous contacter, et demandez une proposition d’Assurance Responsabilité Civile Plaisance pour votre navire, ou souscrivez directement en ligne notre Assurance Responsabilité Civile Capitaine/Skipper si vous êtes capitaine/skipper d’un navire dont vous n’êtes pas propriétaire.
